1 – Éditeur, Hébergeur

Le présent site web, accessible à l’adresse www.oryga.com est édité par BMI SYSTEM, SAS au capital de 247 488,80 euros dont le siège social est situé au 15-17 boulevard du Général de Gaulle, 92120 Montrouge, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 479 660 177 et ayant pour numéro de TVA intra-communautaire FR 934 796 601 77 (ci-après « BMI SYSTEM »).

BMI SYSTEM est une entreprise informatique spécialisée dans l’édition de logiciels ayant pour code naf le 6202A conseil en systèmes et logiciels informatiques. Le directeur de la publication du site web est Monsieur Jérôme MARTINEZ, en sa qualité de président de BMI SYSTEM. Pour toute information concernant l’utilisation du site, vous pouvez contacter son webmaster à l’adresse électronique @bmi-system.com et au numéro de téléphone .

Le site oryga.com est hébergé par Microsoft Azure. Microsoft France a son siège social au 39, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy les Moulineaux, France. Azure a pour numéro de téléphone le 0800 916 603 et son site web à l’adresse suivante: https://azure.microsoft.com/fr-fr/.

2 – Propriété intellectuelle

Contenu du site. Le contenu du site, sa structure générale, les textes, images et sons composant le site sont soumis aux lois protégeant la propriété intellectuelle et BMI SYSTEM en détient la propriété exclusive ou les droits d’exploitation. Toute représentation totale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de BMI SYSTEM est interdite et constituera une contrefaçon relevant des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Licence d’utilisation. Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de BMI SYSTEM une licence d’usage du contenu strictement limitée aux conditions suivantes :

. La licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.

. Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, y compris en interne dans une entreprise, est prohibée; il en est de même pour toute communication du contenu par voie électronique, y inclus un intranet ou extranet d’entreprise.

. Le droit d’usage comprend l’autorisation de consulter le site et son contenu. Une simple copie pour usage privée est autorisée. Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et écrite de BMI SYSTEM.

La violation de ces dispositions rend le contrevenant et toutes personnes responsables passibles des sanctions prévues par la loi.

Marques. Les marques de BMI SYSTEM pouvant figurer sur le site, notamment ORYGA, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de BMI SYSTEM est prohibée.

3 – Liens

Les liens mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de BMI SYSTEM. Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sans l’autorisation préalable et écrite de BMI SYSTEM.

Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site oryga.com (tel que texte, graphique ou illustration), comme pour toute autorisation de mise en place d’un lien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à contact@bmi-system.com.

4 – Respect de la vie privée

BMI SYSTEM respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. Cette notice est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web est régi par le droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de ce site web, les tribunaux français sont seuls compétents.

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